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Conditions d'utilisation

Derniere mise a jour : 15 octobre 2026 · Brume Atelier SAS (SIREN 931847265)

1. Objet

Ces conditions regissent l'utilisation du site et les services professionnels presentes.

2. Description des services

Nous proposons du conseil relatif a organisation du travail et automatisation des process metier.

3. Usage acceptable

4. Propriete intellectuelle

Le contenu du site appartient a Brume Atelier SAS ou a ses licenciants.

5. Demandes

L'envoi du formulaire constitue une demande non contractuelle. Un contrat nait uniquement apres confirmation ecrite.

6. Prix

Les prix affiches sont indicatifs et TTC (TVA 20 %) sauf mention contraire. Les honoraires finals sont confirmes par ecrit.

7. Livraison

Les delais sont convenus par ecrit. Les retards dus au client ou a des systemes tiers sont hors de notre controle.

8. Annulation / retractation

Les missions B2B suivent le cahier des charges ecrit. Le droit de retractation de 14 jours peut s'appliquer aux consommateurs lorsque la loi le prevoit.

9. Responsabilite

Le site est fourni en l'etat. Nous excluons la responsabilite pour les dommages indirects dans les limites du droit francais.

10. Nature publicitaire

Le contenu du site est un materiau publicitaire. Les resultats dependent du contexte client.

11. Liens

Nous ne sommes pas responsables des sites tiers. Ce site n'inclut pas de redirections publicitaires externes de type citations.

12. Confidentialite

Voir notre politique de confidentialite.

13. Modifications

Nous pouvons mettre a jour ces conditions en publiant une nouvelle version sur cette page.

14. Droit applicable

Droit francais. Tribunaux competents du siege de Brume Atelier SAS, sous reserve des dispositions imperatives de protection des consommateurs.

15. Contact

Brume Atelier SAS
19 Rue des Archives, 75004 Paris
contact@brumeatelier.live · +33 1 76 44 28 91